1. Éditeur de la Plateforme Numérique
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association THEO VERT VTT, personne morale de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
• Siège social : LD LA LAUZETTE, 30260 SAINT-THEODORIT, FRANCE
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W303001507
• Numéro SIREN : 807608443
• Préfecture d'enregistrement : Préfecture du Gard (Sous-Préfecture du Vigan)
• Directeur de la Publication : Jean-Luc Marchand, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Prestataire d'Hébergement
Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'hébergement de cette plateforme est assuré par :
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
3. Transparence Financière & Non-Commercialité
L'association THEO VERT VTT ne poursuit aucun but lucratif et ne réalise aucune activité commerciale. Conformément à nos statuts déposés, l'intégralité de nos ressources financières (cotisations, subventions d'animation rurale, dons) est réinvestie dans la mise en œuvre de nos programmes gratuits d'utilité publique, la mise à disposition d'équipements de sécurité pour les jeunes et l'entretien éco-responsable des sentiers ruraux.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel collectées via les formulaires de contact ou d'inscription sont destinées exclusivement à la gestion administrative de la vie associative. Aucune donnée n'est cédée, vendue ou transmise à des tiers à des fins commerciales.